1. Éditeur du site
Le site www.darnetkom.fr est édité par Tom Darnet.
- Nom commercial
- DARNET KOM
- Exploitant
- Tom Darnet
- Forme juridique ou statut
- Entrepreneur individuel
- Adresse du siège ou de domiciliation
- 60 rue François-Ier, 75008 Paris
- Numéro SIREN
- 940 841 265
- Numéro SIRET
- 940 841 265 00017
- Immatriculation
- 940 841 265 RCS Paris
- Code APE/NAF
- 73.11Z – Activités des agences de publicité
- TVA
- Non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
- Adresse électronique
- agence@darnetkom.fr
- Téléphone
- 07 65 28 02 84
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Tom Darnet, en qualité d’entrepreneur individuel.
Il peut être contacté à l’adresse suivante : agence@darnetkom.fr.
3. Hébergement du site
Le site www.darnetkom.fr est hébergé par Lovable.
- Dénomination sociale de l’hébergeur
- Lovable Labs Incorporated
- Adresse
- 1 Lincoln St, Boston, MA 02111, États-Unis
- Adresse électronique
- support@lovable.dev
- Site internet
- https://lovable.dev
Lovable ne publie pas de numéro de téléphone pour son service d’hébergement. Son assistance est accessible par courrier électronique et depuis son site officiel.
Le nom de domaine www.darnetkom.fr est enregistré et administré auprès de Squarespace. Squarespace intervient en qualité de fournisseur du nom de domaine et de gestionnaire DNS, et non comme hébergeur du site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.darnetkom.fr, notamment les textes, graphismes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de DARNET KOM ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DARNET KOM.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité de son auteur.
5. Responsabilité
DARNET KOM s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’agence ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.
Les contenus du site sont proposés à titre informatif. Ils ne constituent ni une garantie de résultat ni un engagement contractuel, sauf accord écrit conclu séparément avec DARNET KOM.
DARNET KOM ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou de l’utilisation des informations qu’il contient, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des services exploités par des tiers. DARNET KOM n’exerce aucun contrôle sur ces services externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
La présence d’un lien externe ne constitue pas une approbation ou une garantie concernant le contenu du site concerné.
7. Données personnelles
DARNET KOM peut recueillir des données personnelles lorsque l’utilisateur remplit le formulaire de contact du site, notamment son identité, le nom de son entreprise, son adresse électronique, son numéro de téléphone, son besoin principal et le contenu de son message.
Ces informations sont utilisées pour répondre aux demandes reçues, assurer le suivi des échanges et, le cas échéant, préparer une proposition commerciale.
Le responsable du traitement est Tom Darnet.
Pour connaître les finalités des traitements, leur base légale, leurs destinataires, leur durée de conservation ainsi que les droits des utilisateurs, il convient de consulter la page « Politique de confidentialité » du site.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : agence@darnetkom.fr.
L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr.
8. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou d’autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services tiers.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur. Celui-ci doit pouvoir accepter, refuser ou modifier ses préférences à tout moment.
Les informations détaillées concernant les cookies utilisés doivent être présentées dans la politique de confidentialité ou dans une politique dédiée aux cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont soumises au droit français.
En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.